Conditions générales de vente

 

Conditions générales liées à la prise de vue scolaire

1. Le déplacement sur le lieu de prise de vue (un seul déplacement sauf effectifs importants ou accord préalable).

 

2. La réalisation des photos (dans le temps de procédure liés à la prestation définie et le nombre d’élèves).

 

3. La création des maquettes et mise en page de la pochette (une seule par établissement).

 

4. Photo des enseignants à réaliser dans la continuité des autres prises de vue facturées.

 

5. La livraison des tirages et/ou épreuves dans le délais courts (5 à 8 jours ouvrés maximum).

 

6. La facturation des photos réellement vendues aux élèves (dans le cas du tirage de toutes les photos).

 

7. La création et la mise à disposition de supports pour les commandes et recommandes.

 

8. Le traitement des recommandes avec gratuité pour la première et frais de gestion pour les suivantes (7,5€ HC).